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COMMANDES

A titre indicatif et selon la disponibilité de nos bijoux , toutes commandes passées sur ce site seront expédiées sous 5 jours ouvrables à compter de la réception du règlement ( C.B, Chèques ,Mandats ou Virements).

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. BIJOUX OCCASIONconfirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. BIJOUX OCCASION se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il doit passer 2 commandes avec les forfaits de livraison liés.

- PRIX Le prix indiqué sur les fiches est exprimé €uro TTC et ne comprend pas le forfait transport.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif , il comprend le forfait transport.

- Les frais de port sont forfaitaires :

Gratuit jusqu'a 1 kg

France Métropole :9,50  € TTC 

Pour l'Etranger  port suivant la grille tarifaire mentionnée dans ( livraisons ) selon poids, le client s'engage a régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droits de douane, T.V.A et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande

- REGLEMENTS

- Le règlement des commandes par Carte Bancaire (CB) vous permet de régler via un serveur bancaire PAYPALdans un environnement sécurisé. Votre N° de CB est donc dirigé vers les serveurs de la banque , votre règlement s'effectue directement à la banque sans passer par le serveur de la boutique, garantie que votre N° de CB sera connu seulement de notre partenaire bancaire PAYPAL

votre commande sera prise en compte dès accord du centre de paiement bancaire.

 
• Le règlement des commandes par Chèques doit être libellé au nom de  
• L’ECRIN D’OR
  10, Rue MALAR
• 75007 PARIS - FRANCE

votre commande sera prise en compte dès réception de ce règlement, mais expédiée après encaissement

- Le règlement des commandes par Virements doit être effectué au nom de : L’ECRIN D’OR

Nom banque : Societé Générale

Domiciliation : SG PARIS saint-Dominique
Code banque : 30003
Code guichet :03290
Numéro de compte : 00027000524
Clé RIB :93
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Adresse:
Société Générale
106 rue Saint -Dominique
75007PARIS

 

- LIVRAISONS

Tous nos bijoux sont expédiés par la Poste, En Colissimo avec suivi.

Les réserves et observations doivent être formulées dans un délai de 48 heures

auprès de la Poste en cas de manquant ou de dégradation.

En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable du délai ou de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer l'article acheté.

Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.

Pour des raisons de sécurité, votre signature sera nécessaire à réception de votre commande. Tout envoi vers une boîte postale est donc totalement exclu.

• RETRACTATION

En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation, le client dispose de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour des produits pour échange ou remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de retour qu'il devra acquitter. Cependant, seuls les produits retournés en parfait état dans leur emballage d' origine accompagnés des documents descriptifs,et de l'étiquette authentique de reférencement pourront être remboursés.Les retours s'effectueront à l' adresse suivante :

L’ECRIN D’OR . 10, rue Malar 75007 PARIS

. En cas d'exercice du droit de rétractation, BIJOUX OCCASION est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 15 jours après réception du retour.

-ARTICLES

Nous nous efforçons de décrire et présenter nos articles avec la plus grande exactitude. Les documents associés aux produits, notamment les photographies et descriptifs ne sont donnés qu’à titre indicatif et aucune erreur technique ou typographique ne pourra donner lieu à réclamation. Les photographies sont non contractuelles, les couleurs pouvant être mal rendues.

-LITIGES

Le présent contrat est soumis au droit français. BIJOUX OCCASION ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de BIJOUX OCCASION sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide :
d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de PARIS est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

- GARANTIE

Dans tous les cas BIJOUX OCCASION ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de BIJOUX OCCASION est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.

 

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Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures . Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne, qu'il peut exercer auprès de BIJOUX OCCASION . De plus, BIJOUX OCCASION s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

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Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre BIJOUX OCCASION et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite